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Mentions légales

Ce document légal est essentiel pour assurer la transparence et la conformité de notre club de plongée. Il contient des informations vitales pour nos clients et partenaires, et nous encourageons la consultation d'un professionnel pour garantir qu'il respecte toutes les exigences légales.

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN) n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que :

  • Ce service internet est édité par la société POA Dive, située 2 bis rue des Frangipaniers 97424 PITON SAINT LEU à l'île de la Réunion.

  • Le directeur de la publication est Monsieur Mohamed OMAR MSUO.

  • Le responsable de la rédaction est Monsieur Pierre COUTTET-OLLIVARY.

  • Ce service internet est hébergé par la société Online, société anonyme simplifiée, inscrite au RCS Paris sous le numéro B 433 115 904, dont le siège social est ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08.

  • Toutes les informations qui vous sont demandées (nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone) sont destinées au seul directeur de la publication. Ces données ne seront jamais transmises à un tiers, et encore moins en dehors de l'établissement.

  • La durée de conservation de ces données sur ce service internet n'excèdera pas la durée de votre rapport au club de plongée (durée de votre stage ou intervalle jusqu'à votre prochaine plongée).

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site internet a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en vertu de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Toutefois, en tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet.

Pour cela, merci d'adresser un courrier à : POA Dive, 2 bis rue des Frangipaniers 97424 PITON SAINT LEU.

La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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